Pré. | Proc. |
Octroi de licences de droits d'auteur et de marques
Pour la MDG Technologie Sparx Systems pour UPDM, cette rubrique fournit :
- Avis de droit d'auteur
- Contrat de licence de produit logiciel (ou contrat de licence d'utilisateur final) et
- La reconnaissance des marques déposées d'autres produits référencés dans l' Interface Utilisateur et la documentation