Mentions Légales
Conditions d’Utilisation
Sparx Systems (“Sparx”) fournit les informations sur ce (“Site”) Web sous réserve des Conditions d’Utilisation suivantes (“Terms”). En accédant à ce site, vous acceptez les conditions énoncées ci-dessous; si vous n’acceptez pas toutes ces conditions, n’utilisez pas ce site. Sparx se réserve le droit de changer toutes ces Conditions à tout moment et sans préavis. Sparx se réserve le droit de demander toute voie légale disponible par la loi pour toute violation des présentes Conditions. Tous droits non expressément accordé aux présentes sont réservés par Sparx. Ces conditions représentent la compréhension relatives à l’utilisation de ce Site et annulent tout précédent, conflictuelle ou supplémentaire communications.
Copyright
Les contenus de ce Site sont protégés par le Copyright Act 1968 (ou une autre législation applicable dans le monde entier). Sauf indication contraire de Sparx, aucune partie de ce site ne peut être distribuée ou reproduite par quelque moyen que ce soit,à partir de, sans l’autorisation écrite préalable de Sparx.
Sauf indication contraire, le contenu de ce Site est Copyright © 2000-2024, Po Box 12, Creswick, VIC 3363 AUSTRALIA. Tous droits réservés.
Utilisation du Logiciel
Le logiciel et documentation d’accompagnement disponibles au téléchargement à partir de ce Site sont l’œuvre sous copyright de Sparx et/ou de tiers. L’utilisation du logiciel est régie par les conditions du contrat de licence d’utilisateur final qui accompagne le logiciel. Le logiciel est disponible au téléchargement uniquement pour une utilisation par utilisateurs finaux conformément au contrat de licence d’utilisateur final. Vous ne pourrez pas utiliser, télécharger ou installer un logiciel à moins d’accepter les termes du contrat de licence d’utilisateur final.
En aucun cas, Sparx ne pourra être tenu responsable de tout dommage spécial, indirect ou consécutif ou de tout dommage résultant de la perte d’utilisation, de données ou de profits, que ce soit dans une action contractuelle, ou de négligence, découlant de ou en relation avec l’utilisation ou la performance de logiciels, documents, dispositions ou défaut de fournir des services, ou des informations disponibles à partir des services.
Utilisation du Matériel et d’Information du Site
Sauf indication contraire sur ce Site, vous pouvez consulter, imprimer, copier et distribuer des documents (mais pas des logiciels) conformément aux conditions générales suivantes. (1) après avoir préalablement demandé l’autorisation écrite de Sparx, (2) toute copie des documents ou de la partie doit inclure tous les avis de copyright et de propriété de Sparx, (3) les documents ne sont pas altérés ou modifiés de quelque manière que ce soit, (4) les documents spécifiés ci-dessus n’incluent pas la conception ou disposition du Site. Éléments du Site sont protégés par la tenue commerciale ou d’autres lois et ne peuvent être imités en tout ou en partie, (5) les documents spécifiés ci-dessus n’incluent pas les logos, graphiques, sons ou images sur ce Site.
Compte Membre
Si Sparx vous demande d’ouvrir un compte, vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes dans le formulaire d’inscription. Vous devrez également choisir un mot de passe et un nom d’utilisateur. Vous êtes responsable de toutes activités qui se produisent sous votre compte.
Aucune Utilisation Illicite ou Interdite
Comme condition de votre utilisation de ce Site et des services qu’il fournit, vous n’utiliserez les services à aucune fin illégale ou interdite par ces termes, conditions et avis. Vous ne pouvez pas utiliser les services de quelque manière que ce soit qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer un serveur Sparx, ou interférer avec l’utilisation et jouissance des services par une autre partie. Vous ne pouvez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à des services, d’autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés à un serveur Sparx ou à l’un des services par piratage, extraction de mot de passe ou tout autre moyen non intentionnellement mis à votre disposition.
Forums d’Utilisateurs
Vous acceptez d’utiliser le Forum d’Utilisateur ("Forum") uniquement pour publier, envoyer et recevoir des messages et du matériel appropriés. Vous acceptez, par votre utilisation du Forum, de ne publier aucun matériel faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, harcelant, obscène, blasphématoire, à caractère sexuel, menaçant, envahissant la vie privée d’une personne ou autrement en violation de TOUTE loi. Actions en justice peuvent être intentés contre vous pour violation de toute loi. Vous acceptez également de ne pas publier de matériel protégé par le copyright, sauf si le copyright vous appartient ou si vous avez le consentement du propriétaire du matériel protégé par le copyright; vous acceptez également de ne pas récolter ou collecter des informations sur d’autres personnes, y compris des adresses e-mail, ou de créer une fausse identité dans le but d’induire les autres en erreur. Spam, inondations, publicités, chaînes de lettres, systèmes pyramidaux et sollicitations sont également inappropriés pour le Forum..
Notez qu’il est impossible pour Sparx de confirmer la validité des messages sur le Forum. N’oubliez pas que Sparx ne surveille pas activement les messages postés et n’est pas responsable de leur contenu. Sparx ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité des informations présentées. Les messages expriment le point de vue de l’auteur, pas nécessairement celui du Forum. Toute personne qui estime qu’un message posté est répréhensible est encouragée à en informer immédiatement un administrateur du Forum. Sparx a le droit de supprimer le contenu répréhensible, dans un délai raisonnable, s’il est déterminé que la suppression est nécessaire. Il s’agit d’un processus manuel, cependant, veuillez donc noter que Sparx peut ne pas être en mesure de supprimer ou de modifier des messages particuliers immédiatement. Cette politique s’applique également aux informations de profil des membres. Sparx se réserve le droit de mettre fin à votre accès au Forum à tout moment, sans préavis, pour quelque raison que ce soit.
Sparx se réserve le droit de divulguer toute information jugée nécessaire par Sparx pour satisfaire ou se conformer à toute loi, réglementation, procédure judiciaire ou demande gouvernementale applicable, ou de modifier, refuser de publier ou supprimer toute information ou matériel, en tout ou en partie, à la seule discrétion de Sparx. Soyez toujours prudent lorsque vous donnez des informations personnelles identifiables. Sparx ne contrôle ni n’approuve le contenu, les messages ou autres informations trouvées dans le Forum, par conséquent Sparx décline toute responsabilité en ce qui concerne le Forum et les actions résultant de votre participation au Forum. Gestionnaires et hôtes ne reflètent pas nécessairement les points de vue de Sparx.
Utilisateurs Enregistrés
Utilisateurs enregistrés DOIVENT avoir une licence pour accéder à la section Utilisateurs Enregistrés du Site. Vous devrez fournir un nom d’utilisateur et un mot de passe. Vous devez fournir des informations exactes et à jour.
Liens vers d’Autres Sites
Les liens sur ce Site vous permettront de quitter le Site de Sparx. Ces sites externes ne sont pas sous le contrôle de Sparx et sont fournis de bonne foi. Sparx n’est pas responsable et n’approuve pas ou ne tolère pas nécessairement le contenu de ces sites.
Marques Commerciales
Sparx et les noms des produits Sparx référencés sur le Site sont des marques commerciales ou des marques déposées de Sparx Systems Pty Ltd. Autres noms de produits et de sociétés mentionnés sur ce Site peuvent être des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.